Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOCANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCANOR domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DU HAUT VILLÉ, 5-7 RUE JEAN-BAPTISTE GODIN - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 700 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.
La marque SOCANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCANOR, Société anonyme à directoire - PARC D'ACTIVITÉS DU HAUT VILLÉ, 5-7 RUE JEAN-BAPTISTE GODIN - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 775700958
CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391048 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486926 - Publication au BOPI 2008-12-03
Renouvellement sans limitation n°2123418 - Publication au BOPI 1998-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698126 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13
Pièces détachées et accessoires de véhicules;caravanes. Objets en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc compris dans les classes 11, 12, 17.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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